Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS
FOUSSE CONSTRUCTIONS

Numéro de dépôt :
3848761
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS de FOUSSE CONSTRUCTIONS

Présentation de la marque MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par FOUSSE CONSTRUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est FOUSSE CONSTRUCTIONS domicilié(e) Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Garance MATHIAS, Avocat domicilié(e) 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.

La marque MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS VESTALE GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS est expirée depuis le 26 juillet 2021.

FOUSSE CONSTRUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : B-LOGIK , MAISON HIBOU , MAISONS ECO ACTIVES FOUSSE CONSTRUCTIONS , DTT MAISON GROUPE FOUSSE CONSTRUCTIONS , MAISONS KOZI , WOODWALL


FOUSSE CONSTRUCTIONS - Route Nationale 152 - 45130 - BAULE - France


Garance MATHIAS, Avocat - 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576139 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; administration commerciale ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; sondages d'opinion ; organisation d'opérations promotionnelles ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; vente aux enchères ; regroupement pour le compte de tiers de produits de construction immobilière et de services (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans le secteur d'activité de la construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie et de plomberie, travaux de couverture de toits, services d'étanchéité (construction), démolition de constructions, location de machines de chantier, nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile.